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Fiche signalétique : organisme de rattachement AFAN ; maître d'ouvrage des travaux : Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône ; nature de l'aménagement : étude de bâti préalable à la réalisation de la liaison autoroutière A 39 Dole - Bourg-en-Bresse ; durée de l'intervention du 1er mai au 14 juillet 1994.
Fiche signalétique : n° du site 01 369 ; arrêté de désignation : n° 2003/1314 du 9 octobre 2003 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : SEDA pour le compte de la commune de Villars-les-Dombes ; nature de l'aménagement : projet établissement scolaire.
Fiche signalétique : n° du site 01 032 ; nature de l'aménagement : projet de construction de l'autoroute A 42 Lyon-Genève.
Fiche signalétique : n° du site : 01 064.
Fiche signalétique : n° du site : 01 151 ; autorisation de sauvetage archéologique n° 81/11.
Fiche signalètique : n° du site : 01 303.
Fiche signalétique : n° du site : 01 313.
Fiche signalétique : n° du site : 01 444 ; autorisation temporaire de sauvetage n° 22-1984 du 21 août 1984.
Fiche signalétique : n° du site : 01 262.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 373.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 099.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 347 ; autorisation n° 2002/048.
Fiche signélétique : code INSEE : 01 192 ; arrêté de prescription : n° 2008-1093 du 2 avril 2008 ; organisme de rattachement Musée d'Izernore ; date d'interventio du 1er au 3 juillet 2008.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 363 ; arrêté de prescription : n° 12-330 du 3 octobre 2012 ; arrêté de désignation : n° 2013/1254 du 22 juillet 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Granulats Vicats ; nature de l'aménagement : extension de carrière ; intervention du 29 juillet au 27 août 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 008 ; arrêté de prescription : n° 14-118 du 14 avril 2014 ; arrêté de désignation : n° 2014/1199 du 1er septembre 2014 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Brunet Eco aménagement ; nature de l'aménagement : lotissement d'habitation comportant 5 lots ; intervention du 8 au 16 septembre 2014.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 015 ; arrêté de prescription : n° 10-025 du 27 janvier 2010 ; arrêté de désignation : n° 2013/1106 du 11 mars 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : SAS Grace et Piccino ; nature de l'aménagement : extension de carrière ; intervention du 19 mars au 2 avril 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 125 et 01 365 ; arrêté de prescription : n° 14-136 du 16 mai 2014 ; arrêté de désignation : n° 2014/1151 du 17 juin 2014 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : communauté de communes du pays de Bâgé ; nature de l'aménagement : aménagement d'une zone d'activité ; intervention du 23 juin au 8 juillet 2014.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 034 ; arrêté de prescription : n° 2012-074 du 8 mai 2012 ; arrêté de désignation : n° 2013-1202 du 6 mai 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Conseil général de l'Ain ; nature de l'aménagement : construction d'un collège ; intervention du 14 au 23 mai 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 053 ; arrêté de prescription : n° 2005-006 du 6 janvier 2005 ; arrêté de désignation : n° 2005/1075 valable du 18 au 31 mars 2005; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Sté civile de construction vente Le clos Mogador ; nature de l'aménagement : construction de logements sur sous-sol et d'une piscine.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 053 ; arrêté de prescription : n° 13-202 du 5 juillet 2013 ; arrêté de désignation : n° 2013/1339 du 23 novembre 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Floriot immobilier promotion ; nature de l'aménagement : construction de 107 logements avec parking en sous-sol ; date de l'intervention du 2 au 12 décembre 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 064 ; arrêté de prescription : n° 14-021 du 27 janvier 2014 ; arrêté de désignation : n° 14/1056 du 10 mars 2012 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Fabrice Lemaire ; nature de l'aménagement : construction d'une maison individuelle ; date de l'intervention du 17 au 19 mars 2014.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 068 ; arrêté de prescription : n° 2011-131 du 22 avril 2011 ; arrêté de désignation : n° 2013/1241 du 3 juillet 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Eole-Ress SA ; nature de l'aménagement : réalisation d'une centrale éolienne de production d'électricité et d'une structure de livraison (Sdl 1) ; date de l'intervention du 19 au 22 juillet 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 069 et 01 422 ; arrêté de prescription : n° 11-373 du 16 novembre 2011 ; arrêté de désignation : n° 2013/1131 du 25 mars 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : société TLTP Dannemuller ; nature de l'aménagement : projet de carrière ; date de l'intervention du 2 au 18 avril 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 074 ; arrêté de prescription : n° 10-296 du 30 novembre 2010 ; arrêté de désignation : n° 2011/1154 du 15 novembre 2011 et n° 2012/1264 du 15 octobre 2012 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Dynacité ; nature de l'aménagement : construction de logements sociaux ; date de l'intervention du 28 novembre au 12 décembre 2011 (phase 1-bâti) et du 22 au 24 octobre 2012 (phase 2 sondages).
Fiche signalétique : code INSEE : 01 089 ; arrêté de prescription : n° 2013-304 du 9 octobre 2013 ; arrêté de désignation : n° 2013/1348 du 9 décembre 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Hervé Renoud ; nature de l'aménagement : construction d'une maison individuelle ; date de l'intervention du 17 au 19 décembte 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 089 ; arrêté de prescription : n° 2013-046 du 8 février 2013 ; arrêté de désignation : n° 2013/1184 du 15 avril 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Yanne Oberdorff ; nature de l'aménagment : construction d'une maison individuelle ; date d'invention du 22 au 29 avril 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 143 ; arrêté de prescription : n° 13-303 du 8 octobre 2013 ; arrêté de désignation : n° 2013/1347 du 9 décembre 2013; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : SCCV Le Cordou ; nature de l'aménagement : 4 logements collectifs ; date d'invention du 16 au 19 décembre 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 143 ; arrêté de prescription : n° 2014-056 du 21 février 2014 ; arrêté de désignation : n° 2014/1198 du 1er septembre 2014; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : SA Bonap Park ; nature de l'aménagement : construction de 50 logements collectifs avec parkings souterrains ; date d'invention du 8 au 12 septembre 2014.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 154 ; arrêté de prescription : n° 2014-199 du 9 juillet 2014 ; arrêté de désignation : n° 2014/1224 du 6 octobre 2014 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : GRT Gaz ; nature de l'aménagement : agrandissement d'une installation de compression de gaz ; date d'invention du 13 au 24 octobre 2014.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 185 ; arrêté de prescription : n° 2011-393 du 9 décembre 2011 ; arrêté de désignation : n° 2013/1222 du 6 juin 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Guinet-Derriaz industries ; nature de l'aménagement : exploitation d'un carrière ; date d'invention du 10 au 11 juin 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 100 et 01 441 ; arrêté de prescription : n° 2011-129 du 22 avril 2011 ; arrêté de désignation : n° 2013/1240 du 3 juillet 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Eole-Ress SA ; nature de l'aménagement : réalisation d'une centrale éolienne de production d'électricité et d'une structure de livraison (Sdl 1) ; date d'invention du 25 au 26 juillet 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 248 ; arrêté de prescription : n° 12-361 du 6 novembre 2012 ; arrêté de désignation : n° 2013/1000 du 27 décembre 2012 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône ; nature de l'aménagement : site d'extraction de matériaux A 46 ; date d'invention du 10 janvier au 6 février 2013 et du 4 au 8 mars 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 262 ; arrêté de prescription : n° 10-177 du 21 juillet 2010 ; arrêté de désignation : n° 2013/1179 du 8 avril 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Linéa construction immobilière ; nature de l'aménagement : constructions immobilières ; date d'invention du 15 au 19 avril 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 262 ; arrêté de désignation : n° 2002/250 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : SEMCODA ; nature de l'aménagement : projet immobilier, logements et résidence personnes âgées, stationnement semi enterré.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 268 ; arrêté de prescription : n° 11-372 du 10 novembre 2011 ; arrêté de désignation : n° 2013/1223 du 3 juin 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Carrières MBTP SA ; nature de l'aménagement : exploitation d'une carrière ; date de l'intervention du 11 au 28 juin 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 289 ; arrêté de prescription : n° 13-350 du 3 décembre 2013 ; arrêté de désignation : n° 2014/1050 du 24 février 2014 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : SCI La Chartreuse ; nature de l'aménagement : opération de lotissement ; date de l'intervention du 3 au 13 mars 2014.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 289 ; arrêté de prescription : n° 2013-142 du 29 avril 2013 ; arrêté de désignation : n° 2013/1266 du 19 août 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Floriot immobilier promotion ; nature de l'aménagement : opération de lotissements de 78 lots ; date de l'intervention du 27 août au 17 septembre 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 317 et 01 447 ; arrêté de prescription : n° 12-293 du 30 août 20123 ; arrêté de désignation : n° 2010/08 du 17 septembre 2010 et n° 2012-01 du 11 janvier 2012 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Famy ; nature de l'aménagement : exploitation d'un carrière ; date de l'intervention du 9 au 10 avril 2013 et du 15 au 16 avril 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 363 ; arrêté de prescription : n° 12-360 du 6 novembre 2012 ; arrêté de désignation : n° 2013/1255 du 22 juillet 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Granulats Vicats ; nature de l'aménagement : extension de carrière ; date de l'intervention du 12 au 26 août 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 390 ; arrêté de prescription : n° 13-181 du 11 juin 2013 ; arrêté de désignation : n° 2013/1258 du 24 juillet 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Serge Donzella ; nature de l'aménagement : construction d'une maison individuelle ; date de l'intervention du 20 au 22 août 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 390 ; arrêté de prescription : n° 12-403 du 18 décembre 2012 ; arrêté de désignation : n° 2013/1057 du 11 février 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Hermet ; nature de l'aménagement : lotissement ; date de l'intervention du 18 au 19 février 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 390 ; arrêté de prescription : n° 2013-059 du 19 février 2013 ; arrêté de désignation : n° 2013/1267 du 24 juillet 2013 (phase 1), et n° 2014/1062 du 17 mars 2014 (phase 2) ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : commune de Saint-Vulbas ; nature de l'aménagement : aménagement de commerces et de logements ; date de l'intervention du 20 au 22 août 2013 et du 25 au 26 mars 2014.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 390 ; arrêté de prescription : n° 13-060 du 19 février 2013 ; arrêté de désignation : n° 2013/1268 du 19 août 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : commune de Saint-Vulbas ; nature de l'aménagement : aménagement d'un parc aménagé comprenant un étang et des jardins familiaux ; date de l'intervention du 3 au 12 septembre 2013.
Fiche signalétique : arrêté de prescription n° 05-081 du 30 mars 2005 (arrêté modifié n° 04-276 du 8 novembre 2004) ; arrêté de désignation : n° 2005/1134 du 9 mai 2005 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'oeuvre des travaux : Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône ; nature de l'aménagement : autoroute A 42, section Beynost-Pérouges, mise à 2 x 3 voies.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 423 ; arrêté de prescription : n° 12-347 du 18 octobre 2012 ; arrêté de désignation : n° 2013/1085 du 22 février 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Ytem SARL ; nature de l'aménagement : lotissement ; date de l'intervention du 6 au 13 mars 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 441 ; arrêté de prescription : n° 2011-130 du 22 avril 2011 ; arrêté de désignation : n° 2013/1242 du 3 juillet 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Eole-Ress SA ; nature de l'aménagement : réalisation d'une centrale éolienne de production électrique et d'une structure de livraison (Sdl 1) ; date de l'intervention du 23 au 24 juillet 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 443 ; arrêté de prescription : n° 12-363 du 15 novembre 2012 ; arrêté de désignation : n° 13-1094 du 4 mars 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : Sefi SAS SA ; nature de l'aménagement : construction d'un lotissement ; date de l'intervention du 11 au 18 mars 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 457 ; arrêté de prescription : n° 08-102 du 14 avril 2008 ; arrêté de désignation : n° 2012/1000 du 11 avril 2008 ; organisme de rattachement Archéodunum ; maître d'ouvrage des travaux : communauté de communes Porte Ouest de la Dombes ; nature de l'aménagement : construction de la ZAC parc d'activités de Montfray.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 457 ; arrêté de prescription : n° 08-085 du 23 mars 2008 ; arrêté de désignation : n° 2012/1001 ; organisme de rattachement Archéodunum ; maître d'ouvrage des travaux : communauté de communes Porte Ouest de la Dombes ; nature de l'aménagement : opération d'archéologie préventive à l'aménagement d'une zonz d'activité commerciale ; date de l'intervention du 26 mars au 1er juin 2012.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 354 ; arrêté de prescription : n° 2012-250 du 7 août 2011 ; arrêté de désignation : n° 2013/1018 du 21 janvier 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : SNC Khor immobilier ; nature de l'aménagement : lotissement de 3 ilôts (54 logements) ; date de l'intervention du 4 au 15 février 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 354 ; arrêté de prescription : n° 2012-251 du 17 août 2011 ; arrêté de désignation : n° 2013/1017 du 21 janvier 2013 ; organisme de rattachement INRAP ; maître d'ouvrage des travaux : SNC Khor immobilier ; nature de l'aménagement : lotissement de 3 ilôts (54 logements) ; date de l'intervention du 28 janvier au 27 février 2013.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 390 ; arrêté de prescription : n° 11-268 du 1er août 2011 ; arrêté de désignation : n° 2011/1190 ; organisme de rattachement Archéodunum ; maître d'ouvrage des travaux : foyer d'accueil médicalisé de Saint-Vulbas ; nature de l'aménagement :extension du foyer d'accueil médicalisé ; date de l'intervention du 5 septembre au 9 décembre 2011.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 007.
Fiche signalétique : code INSEE 38 247 ; autorisations de sondage n° 27-1984 et 28-1984 délivrés le 5 octobre 1984 ; sites n° 38.2.19.247.002 et 003.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 386 ; autorisation temporaire de sondage n° 29-1984 délivré le 18 décembre 1984 ; site n° 01.17.386.001.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 189 ; autorisation : n° 2003/1123 ; date de l'intervention du 13 au 22 octobre 2003.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 173 ; autorisation : n° 2002/057 ; site n° 01.173.7.AH ; maître d'ouvrage : commune de Gex ; type de gisement : château médiéval.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 241 ; autorisation : n° 506, pr. H 30 délivrée à Paris le 23 mars 1989 ; site n° 01.241.002.AH.
Fiche signalétique : autorisation : n° 97-094.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 318 ; autorisation : n° 2004/1133 du 6 avril 2004 ; site n° 01.318.005 ; date de l'intervention du 3, 14, 24 au 28 mai 2004.
Fiche signalétique : code INSEE : 01 373 ; autorisation de sauvetage n° 94/218 valable du 1er décembre 1994 au 31 mars 1995 ; organisme de rattachement Association des fouilles archéologiques nationales ; maître d'ouvrage des travaux : Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône ; nature de l'aménagement : construction de l'antenne autoroutière Saint-Martin-du-Frêne-Oyonnax A 404 ; date de l'intervention du 1er décembre 1994 au 17 mars 1995.
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